Mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site

Le site jeromedugast.fr est édité par :

Jérôme DUGAST SARL
Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée au capital de 5 000 €
Siège social : 26 ter rue du Petit Rocher, 85470 Bretignolles-sur-Mer
SIREN : 911 176 667
SIRET : 911 176 667 00010
Immatriculation : RCS de La Roche-sur-Yon sous le numéro 911 176 667
Numéro de TVA intracommunautaire : FR76 911 176 667

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Jérôme Dugast, en qualité de gérant de Jérôme DUGAST SARL.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Gandi SAS
63-65 boulevard Masséna
75013 Paris
France
Téléphone : +33 (0)1 70 37 76 61

Les coordonnées de l’hébergeur sont obligatoires.  

Conception et réalisation

Conception éditoriale et réalisation du site : Jérôme Dugast.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et documents téléchargeables, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de Jérôme DUGAST SARL. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les photographies demeurent la propriété de leurs auteurs lorsqu’un crédit photographique est indiqué.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif. Jérôme DUGAST SARL veille à leur exactitude et à leur mise à jour, sans pouvoir garantir qu’elles soient exhaustives ou exemptes d’erreurs.

La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’utilisation des informations proposées sur le site ou de dommages liés à l’accès au site.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Jérôme DUGAST SARL ne peut être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de ces sites tiers.

Données personnelles

Les données recueillies au moyen du formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes adressées à Jérôme DUGAST SARL.

Pour en savoir plus sur le traitement de vos données et l’exercice de vos droits, consultez la page Politique de confidentialité.

Il faudra donc aussi créer cette seconde page. La CNIL recommande d’informer clairement les personnes sur les traitements de données et, lorsque des traceurs non exemptés sont utilisés, de recueillir leur consentement avant leur dépôt.  

Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la mesure de son audience ou à l’utilisation de services tiers.

Les préférences relatives aux cookies peuvent être modifiées à tout moment au moyen du module de gestion des cookies présent sur le site.